Marque enregistrée - Marque en vigueur

CATOX
M. mercier Dominique
M. GILLES TOBELEM
M. Philippe LEVI

Numéro de dépôt :
4222670
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2025
CATOX de mercier Dominique

Présentation de la marque CATOX

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2015 par monsieur mercier Dominique, monsieur GILLES TOBELEM, monsieur Philippe LEVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CATOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur mercier Dominique domicilié(e) 52 POIVRE CHAUD - 77320 - SAINT REMY DE LA VANNE - France, monsieur GILLES TOBELEM domicilié(e) 6 rue Ernest Deloison - 92200 - Neuilly sur Seine - France, monsieur Philippe LEVI domicilié(e) 60 rue Scailquin - 1210 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mercier Dominique domicilié(e) 52 POIVRE CHAUD - 77320 - SAINT REMY DE LA VANNE - France.

La marque CATOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATOX arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

mercier Dominique a également déposé les autres marques suivantes : SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE , BIO SECURITY SERVICE GROUP , ITEM , AQUATIA , ARCADIA TECHNOLOGIES , ARCADIA , SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE MAITRE DE LA QUALITE DE VIE DANS LES BATIMENTS , BIO SECURITY SERVICE , A2A


M. mercier Dominique - 52 POIVRE CHAUD - 77320 - SAINT REMY DE LA VANNE - France

M. GILLES TOBELEM - 6 rue Ernest Deloison - 92200 - Neuilly sur Seine - France

M. Philippe LEVI - 60 rue Scailquin - 1210 - BRUXELLES - Belgique


M. mercier Dominique - 52 POIVRE CHAUD - 77320 - SAINT REMY DE LA VANNE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;

Désinfectants ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Tissus ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ;

Purification de l'air.